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Tavannes – Révision du Plan d’Aménagement Local (PAL)

Tavannes – Révision du Plan d’Aménagement Local (PAL)

  • Chef de projet Marcel Baerfuss
  • Succursale ATB SA ATB SA - 2720 Tramelan
  • Période de réalisation Etude: 2006 - 2010, Entrée en vigueur: 2010, Révision totale: 2013 - 2015
Détails
du projet

Description du mandat

  • Transcription de l’ensemble du plan graphique sur une base informatique (base de données cantonale)
  • Ajout au plan de diverses modifications de zones réalisées depuis son entrée en vigueur
  • Réflexion sur l’ensemble de la Commune en vue d’une réactualisation globale du plan et du règlement, datant de 1996
  • Création, modifications et compléments de plusieurs zones
  • Coordination avec le remaniement parcellaire
  • Demandes d’autorisation de construire pour 2 zones àbâtir (Prés Bernard et Arsenal) publiées simultanément avec la révision
  • Intégration partielle de la carte des dangers
  • Documents réponses dans le cadre de la procédure d’information de la population concernant la Conception Régionale des Transports et de l’Urbanisation (CRTU)
  • Rapport technique et plan directeur

Particularités

  • 1ère Commune du Canton de Berne à utiliser le règlement type cantonal 2006 ainsi que la base de données numériques s’y rapportant.

Développement

  • Révision partielle de portée limitée en 2012 (zone mixte) et en 2013 (ZSL)
  • Révision générale en 2013 – 2015

Maître d'ouvrage

Commune de Tavannes

Galerie
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